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Marques déposées par madame Pascale Duchénoy
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DUCHESSE DU LAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DU LAC
Madame Pascale Duchénoy

Numéro de dépôt :
3189522
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2012
DUCHESSE DU LAC de Pascale Duchénoy

Présentation de la marque DUCHESSE DU LAC

Déposée le 15 octobre 2002 par madame Pascale Duchénoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHESSE DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est madame Pascale Duchénoy domicilié(e) 56, Rue Victor Hugo,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame TARDIF épouse DUCHENOY domicilié(e) 56, Rue Victor Hugo,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France.

La marque DUCHESSE DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE DU LAC est expirée depuis le 15 octobre 2012.


Madame Pascale Duchénoy - 56, Rue Victor Hugo,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France


Madame TARDIF épouse DUCHENOY - 56, Rue Victor Hugo,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368654 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de lit, linge de table, mouchoirs, écharpes, dessus de sièges, rideaux et tentures d'ameublement, emballages, tissus prêts à broder, coussins (housses pour) Vêtements, chaussures, chapellerie Broderies, dentelles, colifichets, aiguilles, dés à coudre

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.